Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
D12 Page 024 | Séance du 4 Août 1897|-|Création de deux foires à Villeneuve St Georges - Avis favorable|-|Certificat d'études - Résultats |-|Commission des électeurs consulaires|-|Concours de musique - Compte rendu|-|Travaux du Chenal - Dispense de cautionnement - Registre D12 Page 024
- Délibération | | |
D12 Page 025 | Réclamation de Mr Meunier entrepreneur|-|Travaux du Chenal - Adjudication - Subvention départementale|-|Acquisition de terrain à Mme Lhérondel|-|Fête de la gare - Compte rendu|-|Autorisation à Mr Watelet d'établir une voie Decauville, chemin du Sempin|-|Engagement de Mr Watelet pour subventions industrielles|-|Arrêté concernant les fosses d'aisance - Prorogation de 3 ans - Registre D12 Page 025
- Délibération | | |
D12 Page 026 | Pose d'une fontaine rue St Georges et d'une bouche d'eau rue des Carrières|-|Propositions à la Compagnie des Eaux|-|Changement de la fontaine rue de Chessy|-|Dispense de 28 jours - Soutien de famille|-|Réclamation Maillard|-|Effets des pompiers - Vote de 340,25 frs|-|Dépenses imprévues|-|Cylindrage des chemins de la montagne - Registre D12 Page 026
- Délibération | | |
D12 Page 027 | Téléphone - Réclamations|-|Acquisition de la propriété de Mr Besson|-|Déclaration de Mr de Barbe|-|Réponse de Mr Besson - Registre D12 Page 027
- Délibération | | |